Liste des notaires
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5251 résultat(s)
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Clavans-en-Haut-Oisans
La commune a pris son nom actuel en 1936. -
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Clermont (comté de)
Voir Chirens. -
Clonas-sur-Varèze
Ancienne paroisse distraite d'Auberives-sur-Varèze et érigée en commune sous la Révolution. Prend son nom actuel en 1924. -
Cluze-et-Pâquier (la)
Ancienne communauté, qui comprenait les paroisse de Saint-Martin-de-la-Cluze, et Pâquier. Erigée en commune en 1790. Elle a pris en 1970 le nom de Saint-Martin-de-la-Cluze. -
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Cognin-et-Malleval
La paroisse de Cognin et sa succursale de Malleval, ont formé en 1790 la commune de Cognin-Malleval, qui a existé jusqu'en 1867, avant d'être partagée en deux communes distinctes. -
Cognin-les-Gorges
Ancienne paroisse. Distraite en 1790 de la communauté d'Izeron. En 1867, Cognin perd la section de Malleval, érigée en commune distincte. La commune a pris son nom actuel en 1937. -
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Colombier-Saugnieu
Rattachée au département du Rhône en 1967. -
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Commelle
Fusionnée en 2019 avec Arzay, Nantoin et Semons pour créer la nouvelle commune de Porte-des-Bonnevaux. -
Communay
Rattachée au département du Rhône en 1967. -
Comté de Clermont
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Corbas
Rattachée au département du Rhône en 1967. -
Corbelin
Ancienne paroisse. Commune créée en 1790 par démembrement de la communauté de Faverges. En 1827, Corbelin perd le hameau de Tissieu rattaché à la nouvelle commune de Chimilin. -
Cordéac
Ancienne paroisse. La commune est issue du partage de la commune de Saint-Sébastien-de-Cordéac en 1865. Fusionne en 2017 avec Saint-Sébastien pour créer la nouvelle commune de Châtel-en-Trièves. -
Corenc
En 1790, la communauté du Mas-du-Mollard fut rattachée à la commune de Corenc. -
Cornillon
Ancienne paroisse et communauté de Cornillon près Fontanil. La commune de Cornillon a existé jusqu'en 1818, date à laquelle elle fut réunie à celle du Fontanil. -
Cornillon-en-Trièves
La commune a pris son nom actuel en 1958. -
Cornillon-près-Fontanil