Liste des notaires
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5251 résultat(s)
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Chapelle-de-Surieu (la)
Ancienne paroisse de La Chapelle-de-Roussillon. -
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Chaponnay
Rattachée au département du Rhône en 1967. -
Chapuisière
Réunie à celle de l'Albenc en 1826. -
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Charantonnay
Commune créée en 1876 à partir de territoires distraits des communes de Beauvoir-de-Marc et de Saint-Georges d'Espéranche. -
Charavines
De 1790 à 1826 forme une seule commune avec Bilieu sous le nom de Charavines-et-Bilieu. -
Charavines-et-Bilieu
Cette commune a existé entre 1790 et 1826, puis a été séparée pour former les deux communes de Charavines et de Bilieu. -
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Charnècles
Commune créée en 1790 par démembrement de celle de Rives. Perd en 1931 le hameau du Sabot rattaché à la commune de Vourey. -
Chartrousse
A la fin de l'Ancien régime, Saint-Pierre-de-Chartreuse et Chartrousse ne formaient plus qu'une seule communauté, mais la Révolution en fit deux communes distinctes. En 1818, les communes de Chartrousse et d'Entremont furent réunies à celle de Saint-Pierre-de-Chartreuse. -
Charvieu
Ancienne paroisse et communauté érigée en commune en 1790. Elle fut réunie en 1961 à Chavagneux-Montbertrand pour former la nouvelle commune de Charvieu-Chavagneux. -
Charvieu-Chavagneux
Commune issue de la réunion en 1961 des communes de Charvieu et de Chavagnieux-Montbertrand. -
Chasse-sur-Rhône
La commune de Chasse est issue de la division en 1853, de celle de Seyssuel-et-Chasse. Prend son nom actuel en 1952. -
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Chassieu
Rattachée au département du Rhône en 1967. -
Chassignieu
Devenue commune en l'an IV (1796), distraite de celle de Virieu. -
Château-Bernard
Ancienne paroisse, la commune de Château-Bernard est issue de la division de la commune de Miribel-et-Château-Bernard, en 1822. -
Châteauvilain
Ancienne paroisse et ancienne communauté de Châteauvilain-et-Quinsonnas, qui perd en 1790 Biol, Sérézin-de-la-Tour et Torchefelon érigées en communes. Prend le nom de Châteauvillain à partir de la Révolution. -
Châtel-en-Trièves
Commune créée en 2017. Voir Cordéac et Saint-Sébastien. -
Chatelans
Commune créée en 1790 par démembrement de l'ancienne communauté d'Optevoz-et-Chatelans. En 1842, la commune de Chatelans fut réunie à celle d'Annoisin pour former la commune d'Annoisin-Chatelans.