Archives notariales

Que peut-on trouver dans cette base ?

Vous trouverez dans cette base la majeure partie des notaires pour lesquels nous conservons des documents : les notaires les plus anciens n'ont pas encore été tous rentrés. Ce travail sera bientôt terminé.

Pour chaque notaire de la base vous trouverez les informations suivantes :  

• ses autres lieux d'exercice ;
• ses dates d'exercice ;
• les dates des documents conservés dans nos locaux ;
• le lieu d'exercice. 

Si vous cliquez sur la loupe dans la colonne "Etudes successives", vous connaîtrez : 

• le nom des autres notaires liés à cette étude : les prédécesseurs et successeurs du notaire ;
• le nom de l'étude qui nous a versé les documents ou qui conserve toujours les minutes non versées.

Les fiches nominatives de chaque notaire détaillant les documents que nous conservons et leur référence sont consultables en salle des inventaires (minutes et répertoires cotés en 3E, répertoires de la période révolutionnaire en série L).

Pour aller plus loin : 

• répertoires : il est possible de trouver des répertoires de notaires en sous-série 3E mais également dans la sous-série 10 U qui regroupe les exemplaires versés par les notaires chaque année aux tribunaux. Les répertoires versés par un même notaire sont généralement regroupés dans une seule boîte : pratique quand vous ne connaissez pas la date exacte d'un acte ;
• dossiers de clients : quelques études nous ont versé des dossiers de clients. Ces documents sont des archives privées, ils se trouvent donc en série J.

> Consulter en ligne la page dédiée à la sous-série 10U
> Consulter en ligne la page dédiée à la série J