Liste des notaires
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5251 résultat(s)
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Simandres
Rattachée au département du Rhône en 1967. -
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Sisteron
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Solaise
Rattachée au département du Rhône en 1967. -
Solaize
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Sône (la)
Ancienne communauté érigée en commune en 1790. Reçoit une partie des territoires de Chatte et de Saint-Hilaire-du-Rozier en 1863. -
Sonnay
En 1833, perd une partie de son territoire rattaché à la nouvelle commune d'Echirolles. En 1862 perd une partie de son territoire rattaché à Grenoble. -
Sousville
Ancienne communauté. -
Succieu
Ancienne paroisse. En 1791, les anciennes communautés de Buffières (qui relevait de la paroisse de Succieu), Mornas, Saint-Victor et Succieu furent rattachées à la nouvelle commune de Sérézin-près-Châteauvilain. Entre 1793 et l'an II, la commune de Succieu fut distraite de celle de Sérézin. -
Sure en Chartreuse (la)
Commune créée en 2017. Voir Pommiers-la-Placette et Saint-Julien-de-Raz. -
Susville
Ancienne communauté. -
Taulignan
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Têche
En 1790, création de la commune de Têche-et-Beaulieu, par démembrement de l'ancienne communauté de Vinay. En 1881, la commune est partagée en deux communes distinctes, Têche, et Beaulieu. -
Têche-et-Beaulieu
Commune issue en 1790 du démembrement de l'ancienne communauté de Vinay. En 1881 elle est divisée pour donner naissance aux communes de Têche, et de Beaulieu. -
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Ternay
Commune rattachée au département du Rhône en 1967. -
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Theys
Ancienne paroisse et communauté. En 1790, la commune absorbe l'ancienne communauté d'Herculais. -
Thodure
Ancienne paroisse et communauté. En 1865, une partie de son territoire est réunie à la commune de Marcilloles.