Le cadastre

Ce que vous trouverez aux Archives de l'Isère

Nous conservons le cadastre napoléonien des communes actuellement en Isère (plans et registres) et quelques plans du cadastre rénové. Les registres (matrices) du cadastre rénové et le cadastre plus récent est conservé par les pôles topographiques et de gestion cadastrale (PTGC, services de la direction départementale des Finances publiques).

Les communes conservent généralement un deuxième exemplaire des documents cadastraux. Si vos recherches portent sur la commune de Grenoble, vous trouverez en ligne les plans et registres napoléoniens numérisés. 

Faire une recherche

Les recherches foncières n'entrent pas dans nos attributions : il appartient à chacun de venir les effectuer en salle de lecture.

Le cadastre napoléonien : 

Vous trouverez toutes les explications pour faire une recherche dans les archives du cadastre napoléonien dans les outils (voir en bas de page).

Avant de venir faire une recherche dans nos locaux, nous vous conseillons également d'imprimer l'inventaire de votre commune (voir les outils en bas de page).

Le cadastre rénové : 

Quelques plans de travail nous ont été versés. Leur inventaire est consultable sur place (sous-série 4P5).

Pour aller + loin : 

Si vous souhaitez prouver la propriété d'un chemin, l'établissement d'un droit de passage ou d'un droit d'eau, confirmer les bornages d'un terrain : les archives des hypothèques, de l'enregistrement ou encore les minutiers des notaires peuvent vous aider à retrouver ces éléments.

Vous pouvez également jeter un œil aux vidéos réalisées par les Archives départementales des Hautes-Alpes : 

Le cadastre napoléonien :

Trouver un titre de propriété :

Sites utiles

Faire une demande par correspondance

Vous avez besoin d'une concordance de numéros de parcelles, d'une reproduction de plan, d'un historique de propriété ? Pour en savoir +, accédez à la page Recherches par correspondance.