Consulter un document

Commander un document sur place

  1. Je m'inscris auprès de l'accueil des Archives.
  2. Je cherche la référence (cote) de mes documents dans les inventaires. Si besoin, un archiviste est présent pour m'aider.
  3. Je commande mes documents sur les ordinateurs.
  4. Chaque demi-heure, jusqu'à 16h15, un magasinier va chercher mes documents et me les apporte en salle de lecture (consulter la page Infos pratiques pour avoir le détail des horaires des levées).

Réserver un document à distance

Il est possible de réserver jusqu'à 3 documents par téléphone, la veille pour le lendemain (appel avant 16h) ou le matin pour l'après-midi (appel avant 12h). Pour cela, vous devez : 

  • être déjà inscrit en tant que lecteur aux Archives départementales de l'Isère et votre carte de lecteur doit être validée pour l'année en cours ;
  • connaître vos cotes exactes. 

Délais de communicabilité

Les archives publiques sont librement communicables.

Cependant, en vertu du Code du Patrimoine, certains types de documents ne sont communicables qu'après un délai réglementaire de communication. Pour connaître le délai éventuellement appliqué aux documents que vous désirez consulter la base @docs, un nouvel outil mis en ligne par le service interministériel des Archives de France.

Consulter en ligne la base @docs

Faire une demande de dérogation

Si le document que vous souhaitez consulter n'est pas encore librement communicable, il est possible de demander une dérogation à ce délai légal. La décision est prise par le Service interministériel des Archives de France après instruction effectuée par les Archives départementales de l’Isère, à qui cette demande doit donc être adressée directement.

A noter que l’autorisation de reproduction des documents consultés sous dérogation n’est pas automatique : il faut la demander en la justifiant en même temps que la dérogation.

En cas de refus de dérogation, que ce soit sur une partie ou sur une totalité de la demande, voire sur l’autorisation de reproduire les documents, vous pouvez faire une recours gracieux auprès de la commission d'accès aux documents administratifs (CADA).

Vous pouvez nous demander l'envoi d'un formulaire de demande de dérogation par mail ou par courrier : consulter la page avec nos coordonnées

Règlement de notre salle de lecture

Toute personne s'inscrivant aux Archives départementales prend connaissance des règles de fonctionnement de nos salles de lecture. Vous pouvez dès à présent consulter le règlement en le téléchargeant :

Télécharger le règlement de notre salle de lecture (pdf, 180 Ko)

Les bons gestes

Les documents que vous consultez dans notre salle de lecture sont des originaux qui n'existent la plupart du temps qu'en un seul exemplaire. Certains d'entre eux sont fragiles, d'autres ne sont compréhensibles que parce qu'ils ont été classés dans un ordre qui ne doit rien au hasard.

Pour que notre patrimoine parvienne aux générations futures, il est donc important de respecter quelques règles au moment de leur manipulation :  

1ère venue aux Archives

C'est la 1ère fois que vous venez dans nos locaux ? Consultez l'espace débutants pour plus d'infos :