Consulter un document

1. Je m'inscris auprès de l'accueil des Archives.
2. Je cherche la référence (cote) de mes documents dans les inventaires. Si besoin, un archiviste est présent pour m'aider.
3. Je commande mes documents sur les ordinateurs.
4. Chaque demi-heure, jusqu'à 16h15, un magasinier va chercher mes documents et me les apporte en salle de lecture (consulter la page Infos pratiques pour avoir le détail des horaires des levées).

Les archives publiques sont librement communicables.

Cependant, en vertu du Code du Patrimoine, certains types de documents ne sont communicables qu'après un délai réglementaire : accéder au site FranceArchives.

Il existe également un outil pour connaître le délai appliqué aux documents que vous désirez consulter : consulter en ligne la base @docs.

Si le document que vous souhaitez consulter n'est pas encore librement communicable, il est possible de demander une dérogation à ce délai légal. La décision est prise par le Service interministériel des Archives de France après instruction effectuée par les Archives départementales de l’Isère, à qui cette demande doit donc être adressée directement.

A noter que l’autorisation de reproduction des documents consultés sous dérogation n’est pas automatique : il faut la demander en la justifiant en même temps que la dérogation.

En cas de refus de dérogation, que ce soit sur une partie ou sur une totalité de la demande, voire sur l’autorisation de reproduire les documents, vous pouvez faire une recours gracieux auprès de la commission d'accès aux documents administratifs (CADA).

Vous pouvez nous demander l'envoi d'un formulaire de demande de dérogation par mail ou par courrier : consulter la page avec nos coordonnées. 

Toute personne s'inscrivant aux Archives départementales prend connaissance des règles de fonctionnement de nos salles de lecture. Vous pouvez dès à présent consulter le règlement en le téléchargeant :

Télécharger le règlement de nos espaces de consultation (pdf, 927 Ko)

Wifi disponible en salle de lecture.

Les documents que vous consultez dans notre salle de lecture sont des originaux qui n'existent la plupart du temps qu'en un seul exemplaire. Certains d'entre eux sont fragiles, d'autres ne sont compréhensibles que parce qu'ils ont été classés dans un ordre qui ne doit rien au hasard.

Pour que notre patrimoine parvienne aux générations futures, il est donc important de respecter quelques règles au moment de leur manipulation :  

C'est la 1ère fois que vous venez dans nos locaux ? Consultez l'espace débutants pour plus d'infos :