Archives notariales

Que peut-on trouver dans cette base ?

Vous trouverez dans cette base la majeure partie des notaires pour lesquels nous conservons des documents.

Pour chaque notaire de la base vous trouverez les informations suivantes :  

• ses autres lieux d'exercice ;
• ses dates d'exercice ;
• les dates des documents conservés dans nos locaux ;
• le lieu d'exercice. 

Si vous cliquez sur le fichier pdf dans la colonne "Inventaire", vous téléchargerez la liste des documents conservés pour ce notaire.

Si vous cliquez sur la loupe dans la colonne "Etudes successives", vous connaîtrez : 

• le nom des autres notaires liés à cette étude : les prédécesseurs et successeurs du notaire ;
• le nom de l'étude qui nous a versé les documents ou qui conserve toujours les minutes non versées.

Vous pouvez aussi consulter cette base sous la forme d'un fichier Excel ou PDF : 

• Télécharger la liste au format Excel (xlsx, 304 ko)
• télécharger la liste au format Pdf (pdf, 2667 ko)

Consultation des documents :

Les minutes et répertoires ne sont pas numérisés. Ils sont consultables dans notre salle de lecture, si leur état le permet et après un délai de 75 ans ou 25 ans après le décès des intéressés (dans ce cas, apporter la preuve du décès).
Nous n'envoyons pas de copies de ces documents, sauf dans le cadre de recherches administratives. Pour les autres types de recherches, s'il vous est impossible de vous déplacer, vous pouvez contacter une association de généalogie locale, telle que le Centre généalogique du Dauphiné (consulter en ligne le site du CGD), le Fil d'Ariane (consulter en ligne le site du Fil d'Ariane) ou FranceGenWeb (consulter le site de FranceGenWeb).

Pour aller plus loin : 

• répertoires : il est possible de trouver des répertoires de notaires en sous-série 3E mais également dans la sous-série 10 U qui regroupe les exemplaires versés par les notaires chaque année aux tribunaux. Les répertoires versés par un même notaire sont généralement regroupés dans une seule boîte : pratique quand vous ne connaissez pas la date exacte d'un acte ;
• dossiers de clients : quelques études nous ont versé des dossiers de clients. Ces documents sont des archives privées, ils se trouvent donc en série J.

> Consulter en ligne la page dédiée à la sous-série 10U 
> Consulter en ligne la page dédiée à la série J