Archives notariales

Que peut-on trouver dans cette base ?

Vous trouverez dans cette base la majeure partie des notaires pour lesquels nous conservons des documents.

Pour chaque notaire de la base vous trouverez les informations suivantes :  

  • ses autres lieux d'exercice ;
  • ses dates d'exercice ;
  • les dates des documents conservés dans nos locaux ;
  • le lieu d'exercice. 

Si vous cliquez sur le fichier pdf dans la colonne "Inventaire", vous téléchargerez la liste des documents conservés pour ce notaire.

Si vous cliquez sur la loupe dans la colonne "Etudes successives", vous connaîtrez : 

  • le nom des autres notaires liés à cette étude : les prédécesseurs et successeurs du notaire ;
  • le nom de l'étude qui nous a versé les documents ou qui conserve toujours les minutes non versées.

 

Consultation des documents :

Les minutes et répertoires ne sont pas numérisés. Ils sont consultables dans notre salle de lecture, si leur état le permet et après un délai de 75 ans ou 25 ans après le décès des intéressés (dans ce cas, apporter la preuve du décès).
Nous n'envoyons pas de copies de ces documents, sauf dans le cadre de recherches administratives. Pour les autres types de recherches, s'il vous est impossible de vous déplacer, vous pouvez contacter une association de généalogie locale, telle que le Centre généalogique du Dauphiné (consulter en ligne le site du CGD) ou le Fil d'Ariane (consulter en ligne le site du Fil d'Ariane).

 

Pour aller plus loin : 

  • répertoires : il est possible de trouver des répertoires de notaires en sous-série 3E mais également dans la sous-série 10 U qui regroupe les exemplaires versés par les notaires chaque année aux tribunaux. Les répertoires versés par un même notaire sont généralement regroupés dans une seule boîte : pratique quand vous ne connaissez pas la date exacte d'un acte ;
  • dossiers de clients : quelques études nous ont versé des dossiers de clients. Ces documents sont des archives privées, ils se trouvent donc en série J.

 

> Consulter en ligne la page dédiée à la sous-série 10U
> Consulter en ligne la page dédiée à la série J

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10 résultat(s) sur 4464 - Page 414/447
Notaires Années d'exercice Années de conservation aux ADI Lieu d'exercice Inventaire Etudes successives
SONJON Guillaume
1525 - 1532
Voiron
SONNIER Christophe Minutes sans lien connu avec une étude actuelle.
1544 - 1557
1544 - 1557
Vif
SONNIER Guillaume
1590
Pact
SORNIN Balthazar deuxième lieu d'exercice.
1739 - 1751
1739 - 1751
Pont-de-Chéruy
SORNIN Balthazar premier lieu d'exercice.
1691 - 1738
1691 - 1738
Crémieu
SORNIN Joseph
1754 - 1769
1754 - 1769
Chavanoz
SORNIN Louis-Antoine
1856 - 1872
1856 - 1872
Tullins
SORREL Claude Père. Minutes sans lien connu avec une étude actuelle.
-
1653 - 1666
Albenc (l')
SORREL Claude Fils. Minutes sans lien connu avec une étude actuelle.
-
1666 - 1721
Albenc (l')
SORREL Antoine
1777 - 1813
1777 - 1813
Albenc (l')