Restauration du cadastre napoléonien

Détail du plan du cadastre napoléonien coté 4P4/336 aux Archives départementales de l'Isère. © Archives départementales de l'Isère

Les recherches cadastrales seront très limitées pendant plusieurs semaines pour de nombreuses communes.

Près de la moitié de nos plans du cadastre napoléonien partira en restauration mi-septembre. Les recherches en salle et par correspondance seront donc impossibles ou plus complexes jusqu'à leur retour, prévu à la fin de l’année.

Consulter la liste des communes concernées (pdf, 155 Ko)

Les registres qui accompagnent les plans (états de sections et matrices) restent quant à eux accessibles en salle de lecture.

Dans le cas de certaines communes, les Archives départementales peuvent conserver les plans du cadastre napoléonien qui lui ont été déposés par la commune ; il s’agit de doubles, conservés dans les fonds communaux en sous-série 4E. Ces plans ne sont pas concernés par l’opération de restauration. Le cas échéant les recherches pourront donc être effectuées pour ces quelques communes, si l’état de conservation des plans le permet.

Vous pouvez appeler le standard des Archives pour être orienté, notamment si votre recherche est urgente ou à caractère professionnel.