Associations

Vous pouvez consulter la liste des associations ayant déposé leurs statuts en préfecture.

Quelques mises en garde :

  • Ces dossiers ne sont pas les fonds d'archives des associations elles-mêmes. On y trouve les éléments transmis en préfecture lors de la création de l'association loi 1901 et des pièces relevant du suivi de son existence : statuts et modifications, membres du bureau, dissolution.
  • Les dossiers concernent en immense majorité les associations de l'arrondissement de Grenoble, chacune des sous-préfectures étant chargée du greffe de son arrondissement.
  • Les boîtes d'archives n'ont pas été ouvertes pour s'assurer de la présence effective des dossiers. Certaines associations ont pu être réactivées et leur dossier transmis au guichet unique des associations, actuellement assuré par la direction départementale de la Cohésion sociale. C'est cette administration qu'il faudra solliciter si le dossier manque à l'appel.
  • Les dates de ces dossiers n'étaient pas mentionnées sur les bordereaux : il a été décidé de prévoir un délai de communicabilité de 50 ans après le versement pour couvrir les éventuels éléments de vie privée contenus dans les documents.
  • Les dossiers d'associations n'ont pas été indexés : l'entrée se fait donc par nom d'association.

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