Immatriculation de véhicules

L’attribution des immatriculations des véhicules est organisée par la circulaire du 11 septembre 1901 mettant en place un système d’immatriculation à administration régionale, avec des plaques de trois chiffres suivis d’un code régional. Ce code est attribué par le service des Mines, déjà chargé d’homologuer les moteurs depuis 1899. L’Isère se voit attribuer le code H.

En 1928, un nouveau système est instauré. L’immatriculation reste régionale, mais elle est gérée par les préfectures qui instruisent déjà les demandes de cartes grises. Chaque département reçoit un code géographique, HK à HQ pour l’Isère. Ce code est précédé d’une numérotation à quatre chiffres. Le premier véhicule immatriculé est donc 1 HK, etc., jusqu’à 9999 HK, puis 1 HK1.

Ce système est remplacé en 1950 par le fichier national des immatriculations, en vigueur jusqu’en 2009. L’immatriculation reste gérée par les préfectures. La numération comprend trois éléments, un à quatre chiffres, deux à trois lettres et le code du département, par exemple 1 A 38. 

• Registres d’immatriculations 1928-mars 1950 (système de 1928, HK, HK1 à 9) : 5 S 3/1-67
• Registres d’immatriculations à partir d’avril 1950 (fichier national des immatriculations) :
  • A à RZ (avril 1950-octobre 1965) : 7041 W 1-431 ;
  • SA et suivantes (à partir de novembre 1965) : à la préfecture de l’Isère.

• Registres de mutations de propriétaires (5 avril 1950-24 janvier 1962) : 5 S 3/68-98                     

Les registres de fonctionnent par date de mutation de propriétaire : ils mentionnent l’identité de l’acheteur, le n° de carte grise (attribué dans l’ordre des mutations), la désignation du véhicule (marque, modèle), l’immatriculation.

A partir de l’immatriculation, on peut se reporter aux registres d’immatriculation et connaitre les propriétaires précédents et suivants du véhicule.