Le cadastre

Nous conservons le cadastre napoléonien des communes actuellement en Isère (plans et registres) et quelques plans du cadastre rénové. Les registres (matrices) du cadastre rénové et le cadastre plus récent est conservé par les pôles topographiques et de gestion cadastrale (PTGC, services de la direction départementale des Finances publiques).

Les communes conservent généralement un deuxième exemplaire des documents cadastraux. Si vos recherches portent sur la commune de Grenoble, vous trouverez en ligne les plans et registres napoléoniens numérisés. 

Les recherches foncières n'entrent pas dans nos attributions : il appartient à chacun de venir les effectuer en salle de lecture.

Le cadastre napoléonien : 

Les plans sont consultables et téléchargeables en ligne, dans la partie Voir les documents numérisés. Les originaux ne sont plus communiqués en salle.

Vous trouverez toutes les explications pour faire une recherche dans les archives du cadastre napoléonien dans les outils (voir en bas de page).

Avant de venir faire une recherche dans nos locaux, nous vous conseillons également d'imprimer l'inventaire de votre commune (voir les outils en bas de page).

Le cadastre rénové : 

Une partie des plans du cadastre rénové nous a été versée. Ces plans sont actuellement en cours de traitement et ne sont consultables que sur rendez-vous et certaines conditions. Pour plus de détails, consulter la page sur le cadastre rénové.

Pour aller + loin : 

Si vous souhaitez prouver la propriété d'un chemin, l'établissement d'un droit de passage ou d'un droit d'eau, confirmer les bornages d'un terrain : les archives des hypothèques, de l'enregistrement ou encore les minutiers des notaires peuvent vous aider à retrouver ces éléments.

Vous pouvez également jeter un œil aux vidéos réalisées par les Archives départementales des Hautes-Alpes : 

• Télécharger la notice "Comment faire une recherche cadastrale sous l'Ancien Régime ?" [pdf, 1355 ko]
• Télécharger la notice "Comment faire une recherche dans le cadastre napoléonien" [pdf, 4203 ko]
• Télécharger la légende du plan napoléonien [pdf, 540 ko]
• Télécharger les grilles de prise de note : Du plus ancien au plus récent [pdf, 110 ko], Du plus récent au plus ancien [pdf, 106 ko]
• Consulter en ligne l'inventaire de sa commune
• Consulter en ligne les instruments de recherche du cadastre de 1800 à nos jours (sous-série 4P et série W)
• Télécharger la liste des communes transférées dans le département du Rhône [pdf, 357 ko]

Le cadastre napoléonien :

Trouver un titre de propriété :

Télécharger les coordonnées des pôles topographiques et de gestion cadastrale (informations données à titre indicatif, à jour au 23/06/2023, pdf, 236 Ko)

• Consulter le plan cadastral actuel en ligne

• Consulter le site Géoportail. Le Géoportail a pour but de faciliter l'accès à l'information géographique de référence (images satellitaires, photographies aériennes, cartes actuelles et anciennes, patrimoine culturel...). Il est issu d'un partenariat entre le ministère de l'écologie (MEDDE), l'IGN et le BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières).

• Consulter le site Remonter le temps de l'IGN. Ce portail de consultation de données historiques propose plusieurs modes de visualisation afin de faciliter la comparaison de données (cartes actuelles / anciennes, images aériennes actuelles / anciennes, images aériennes en infrarouge (données SPOT). Il permet notamment d’observer les modifications des paysages au cours du temps (exemples : mouvements du littoral, de la forêt, urbanisation du territoire, aménagements industriels, réseaux routiers, déprise agricole…).

• Consulter le site Territoires et Population, deux siècles d'évolution : des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui. Site ouvert par l'EHESS à partir du fonds BD-Carto (Base de Données Cartographiques) de l'IGN et du fonds Cassini, collection aquarellée conservée par la Bibliothèque nationale. Ce site comporte un glossaire et des références bibliographiques.

• Consulter le site Gallica. Cartes du XVIe au XXe siècle, auxquelles on accède soit par périodes chronologiques ou soit par zones géographiques. On y trouve également les cartes de Cassini. 

• Consulter le site Géofoncier. Site de l'ordre des géomètres-experts alimenté par de l’OpenData ainsi que par l’ensemble des géomètres-experts dont le règlement intérieur impose de décrire et géolocaliser chacune de leurs interventions foncières sur le territoire. On y trouve des informations depuis 1997.

• Consulter le site Demande de valeur foncière (DVF). Cette application est proposée par Etalab et permet de visualiser les données correspondant aux mutations à titre onéreux réalisées les 5 dernières années. Les données DVF sont produites par la direction générale des Finances publiques.

•  Retrouver un nom de lieu ancien : consulter le site de la société française d'onomastique.

• Consulter en ligne le Dictionnaire topographique du département de l'Isère sur Gallica.

• Consulter le site Casias : cette base de données nationale, élaborée par le bureau des recherches géologiques et minières (BRGM), recense les sites industriels.

• Consulter le site Basol : cette base de données nationale du ministère de l'Ecologie et du Développement durable liste les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués).

Vous avez besoin d'une concordance de numéros de parcelles, d'une reproduction de plan, d'un historique de propriété ? Pour en savoir +, accédez à la page Recherches par correspondance.